Contre-visite médicale en entreprise : comprendre les obligations du droit marocain

/* Styles légers et accessibles (sans images) */ #cvme-timeline-tool .cvme-chip{ border-color: rgb(226 232 240); color: rgb(51 65 85); background: rgb(255 255 255); } #cvme-timeline-tool .cvme-chip[data-active= »true »]{ border-color: rgb(148 163 184); background: rgb(241 245 249); color: rgb(15 23 42); } /* Vertical line */ #cvme-timeline-tool #cvme-timeline::before{ content: » »; position:absolute; left: 11px; top: 6px; bottom: 6px; width: 2px; background: linear-gradient(to bottom, rgb(226 232 240), rgb(203 213 225), rgb(226 232 240)); border-radius: 9999px; } /* Reduce motion for users who prefer it */ @media (prefers-reduced-motion: reduce){ #cvme-timeline-tool *{ scroll-behavior: auto !important; transition: none !important; animation: none !important; } } /** * API externe (optionnelle) — 100% gratuite, sans clé : * – Non utilisée par défaut (outil autonome). * – Si vous voulez charger la timeline depuis un JSON distant, vous pouvez remplacer DATA par fetch(URL). * * Exemple d’API gratuite possible (placeholder) : * URL: https://jsonplaceholder.typicode.com/posts/1 * Exemple de réponse JSON: * { * « userId »: 1, * « id »: 1, * « title »: « sunt aut facere repellat provident occaecati excepturi optio reprehenderit », * « body »: « quia et suscipitnsuscipit recusandae consequuntur expedita et cumnreprehenderit molestiae ut ut quas totamnnostrum rerum est autem sunt rem eveniet architecto » * } * * Remarque : votre outil n’en a pas besoin ; les données sont intégrées ci-dessous. */ (function(){ // ————————— // 1) Textes (FR) éditables // ————————— const UI = { roleLabels: { « salarié »: « Côté salarié », « employeur »: « Côté employeur », « médecin »: « Médecin mandaté », « sécurité-sociale »: « Sécurité sociale », « rh »: « RH / Archivage » }, pillStep: (code) => « Étape  » + code, count: (n) => n.toString() }; // ————————— // 2) Données timeline (FR) // ————————— const DATA = [ { code: « 1 », titre: « Arrêt maladie ou accident déclaré », resume: « Le salarié déclare un arrêt de travail (maladie ou accident) et fournit les justificatifs requis. », roles: [« salarié »], checklist: [ « Transmettre l’avis d’arrêt selon les délais internes/usuels. », « Vérifier que l’adresse/lieu de repos indiqué est exact. », « Conserver une copie des documents transmis. » ], detail: [ « Point de départ : l’arrêt de travail est déclaré et justifié. », « Dans la pratique, la qualité des informations (dates, coordonnées, justificatifs) conditionne la suite (maintien de salaire, contrôle, etc.). » ] }, { code: « 2 », titre: « Maintien partiel de salaire si conditions remplies », resume: « L’employeur peut maintenir partiellement le salaire si les conditions sont réunies (ancienneté, justificatifs…). », roles: [« employeur », « salarié »], checklist: [ « Vérifier les conditions applicables (ancienneté, pièces justificatives). », « Tracer la décision de maintien (note interne, paie). », « Informer le salarié des modalités si nécessaire. » ], detail: [ « Le maintien de salaire (ou complément employeur) dépend de conditions (ex. ancienneté, conformité des documents, règles internes/collectives). », « C’est typiquement ce complément qui est exposé à suspension en cas de contre-visite concluant à un arrêt injustifié. » ] }, { code: « 3 », titre: « Information du lieu de repos et des créneaux (si sortie libre) », resume: « Le salarié communique son lieu de repos et, en cas de sortie libre, les créneaux où il peut être contrôlé. », roles: [« salarié »], checklist: [ « Déclarer clairement le lieu de repos (domicile ou autre). », « Si sorties libres : préciser des plages réalistes de présence/contrôle. », « Mettre à jour l’employeur en cas de changement. » ], detail: [ « L’objectif est de permettre un contrôle effectif, sans ambiguïté sur le lieu où le salarié se trouve pendant l’arrêt. », « En cas de sorties libres, indiquer des créneaux utiles limite les situations de « constat d’impossibilité ». » ] }, { code: « 4 », titre: « Décision de l’employeur de diligenter un contrôle », resume: « L’employeur décide de lancer une contre-visite médicale pour vérifier la justification de l’arrêt. », roles: [« employeur »], checklist: [ « Documenter la décision (raison, date, procédure). », « Vérifier que le contrôle respecte la confidentialité et les règles applicables. », « Choisir la modalité : visite au lieu de repos ou convocation au cabinet. » ], detail: [ « La contre-visite est un mécanisme de contrôle de l’arrêt, souvent lié au versement du complément employeur. », « La décision doit être gérée avec prudence (traçabilité, non-discrimination, respect de la vie privée). » ] }, { code: « 5 », titre: « Choix du médecin mandaté », resume: « L’employeur mandate un médecin pour effectuer le contrôle. », roles: [« employeur », « médecin »], checklist: [ « Mandater un médecin et fixer le cadre de la mission. », « S’assurer que seules les informations nécessaires sont partagées. », « Prévoir la modalité de contrôle (domicile vs cabinet). » ], detail: [ « Le médecin mandaté intervient pour apprécier la justification médicale de l’arrêt. », « Le partage d’informations doit rester minimal : l’employeur n’a pas vocation à recevoir des détails médicaux sensibles. » ] }, { code: « 6A », titre: « Visite au domicile / lieu de repos (sans préavis) », resume: « Le contrôle peut se faire au lieu déclaré, sans préavis, dans les plages autorisées. », roles: [« médecin », « salarié », « employeur »], checklist: [ « S’assurer de la disponibilité dans les créneaux déclarés (si sortie libre). », « Permettre l’accès au lieu (interphone, contact). », « Conserver une preuve de présence/absence si contestation. » ], detail: [ « Modalité 6A : le médecin se déplace au domicile/lieu de repos déclaré. », « Le contrôle est en général sans préavis afin d’être efficace, mais doit rester dans les plages autorisées/prévues. » ] }, { code: « 6B », titre: « Convocation au cabinet (date certaine) », resume: « Alternative : convocation du salarié au cabinet, avec une date certaine. », roles: [« médecin », « salarié », « employeur »], checklist: [ « Vérifier la réception/traçabilité de la convocation (date certaine). », « Prévoir un délai raisonnable et des modalités pratiques. », « Conserver les éléments de convocation (preuve d’envoi/réception). » ], detail: [ « Modalité 6B : le salarié est convoqué à une date déterminée (traçable). », « Cette option réduit certains aléas logistiques (adresse imprécise, accès impossible), mais suppose une convocation correctement notifiée. » ] }, { code: « 7 », titre: « Réalisation du contrôle ou constat d’impossibilité imputable au salarié », resume: « Le contrôle a lieu, ou le médecin constate une impossibilité due au salarié (absence, non-présentation…). », roles: [« médecin », « salarié »], checklist: [ « En cas d’absence : vérifier si elle est justifiée (urgence, consultation, etc.). », « Tracer les circonstances constatées (date, heure, lieu). », « Éviter toute collecte de détails médicaux non nécessaires. » ], detail: [ « Deux issues immédiates : soit le médecin examine et évalue la justification de l’arrêt, soit il établit un constat d’impossibilité imputable au salarié (ex. non-présentation au cabinet, introuvable au lieu déclaré). », « Ce constat peut entraîner des conséquences sur le complément employeur et déclencher des suites auprès de la sécurité sociale. » ] }, { code: « 8 », titre: « Rapport transmis sous 48h (sécurité sociale et employeur) », resume: « Le médecin transmet son rapport sous 48 heures au service médical de la sécurité sociale et à l’employeur. », roles: [« médecin », « sécurité-sociale », « employeur »], checklist: [ « Respecter le délai de transmission (48h). », « Transmettre uniquement les éléments nécessaires au bon traitement. », « Archiver la preuve de transmission (sans divulgation excessive). » ], detail: [ « Le rapport doit circuler rapidement pour limiter l’incertitude (paie, indemnités, suites). », « L’employeur reçoit en principe une information utile à la décision (ex. arrêt justifié / non justifié), sans détails médicaux superflus. » ] }, { code: « 9 », titre: « Information du salarié sans délai », resume: « L’employeur informe le salarié dès que possible des conclusions et des suites envisagées. », roles: [« employeur », « salarié »], checklist: [ « Informer sans délai et par un canal traçable si possible. », « Expliquer clairement les conséquences pratiques (paie, démarches). », « Rappeler les options du salarié et le cadre de contestation si applicable. » ], detail: [ « Une communication rapide réduit les tensions et permet au salarié de prendre des décisions (reprise, poursuite d’arrêt, échanges avec la sécurité sociale). », « La forme écrite est souvent préférable pour la traçabilité. » ] }, { code: « 10 », titre: « Conséquences possibles (employeur & sécurité sociale) », resume: « Selon les conclusions : aucune conséquence si arrêt justifié ; sinon, suspension du complément employeur et possibles suites côté sécurité sociale. », roles: [« employeur », « sécurité-sociale », « salarié »], checklist: [ « Si arrêt justifié : maintenir les dispositions prévues. », « Si arrêt jugé injustifié : appliquer les règles internes/legales au complément employeur. », « Anticiper une action de la sécurité sociale (suspension IJ, nouveau contrôle). » ], detail: [ « Si l’arrêt est justifié : la situation peut rester inchangée. », « Si l’arrêt est jugé injustifié : l’employeur peut arrêter le complément employeur. », « La sécurité sociale peut également agir (ex. suspension des indemnités journalières ou nouveau contrôle), selon ses procédures. » ] }, { code: « 11 », titre: « Options du salarié : reprise ou maintien en arrêt », resume: « Le salarié peut reprendre ou rester en arrêt ; le refus de reprise n’est pas automatiquement une faute. », roles: [« salarié », « employeur »], checklist: [ « Évaluer les options avec prudence (santé, formalités). », « En cas de reprise : informer l’employeur et préparer le retour. », « En cas de maintien : sécuriser la justification et les échanges nécessaires. » ], detail: [ « Le salarié conserve des options : reprendre le travail ou maintenir l’arrêt (selon sa situation et les démarches). », « Important : un refus de reprise ne constitue pas mécaniquement une faute ; l’analyse dépend du contexte et des justificatifs. » ] }, { code: « 12 », titre: « Traçabilité et archivage RH (confidentialité) », resume: « L’entreprise archive les éléments nécessaires, en respectant la confidentialité et le principe de minimisation. », roles: [« rh », « employeur »], checklist: [ « Archiver les preuves utiles (convocation, rapport synthétique, décisions). », « Limiter l’accès (besoin d’en connaître) et éviter les détails médicaux. », « Fixer une durée de conservation cohérente avec les obligations internes. » ], detail: [ « La traçabilité est essentielle : décisions, dates, preuves d’envoi/réception, conclusions utiles. », « La confidentialité est un impératif : restreindre l’accès et éviter toute diffusion de données de santé non nécessaires. » ] } ]; // ————————— // 3) Helpers DOM // ————————— const $ = (sel, root=document) => root.querySelector(sel); const $$ = (sel, root=document) => Array.from(root.querySelectorAll(sel)); const root = $(« #cvme-timeline-tool »); const elTimeline = $(« #cvme-timeline », root); const elSearch = $(« #cvme-search », root); const elCount = $(« #cvme-count », root); const btnPrev = $(« #cvme-btn-prev », root); const btnNext = $(« #cvme-btn-next », root); const btnReset = $(« #cvme-btn-reset », root); const btnExpand = $(« #cvme-btn-expand », root); const btnCollapse = $(« #cvme-btn-collapse », root); const elDetailTitle = $(« #cvme-detail-title », root); const elDetailBody = $(« #cvme-detail-body », root); const elDetailTags = $(« #cvme-detail-tags », root); const elDetailChecklist = $(« #cvme-detail-checklist », root); const elDetailPill = $(« #cvme-detail-pill », root); 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 » + escapeHtml(p) + « 

« ).join(«  »); const mini = document.createElement(« div »); mini.className = « mt-3 rounded-2xl border border-slate-200 bg-slate-50 p-3 »; const miniTitle = document.createElement(« div »); miniTitle.className = « text-xs font-semibold text-slate-700 »; miniTitle.textContent = « À retenir »; const miniUl = document.createElement(« ul »); miniUl.className = « mt-2 space-y-1.5 text-sm text-slate-700 list-disc pl-5 »; (item.checklist || []).slice(0,3).forEach(t => { const li2 = document.createElement(« li »); li2.textContent = t; miniUl.appendChild(li2); }); mini.appendChild(miniTitle); mini.appendChild(miniUl); collapse.appendChild(detail); collapse.appendChild(mini); btn.appendChild(top); btn.appendChild(badges); card.appendChild(btn); card.appendChild(collapse); li.appendChild(dot); li.appendChild(card); // Interaction btn.addEventListener(« click », () => { selectByOriginalIndex(originalIndex, {scrollIntoView:true, focusDetail:true}); toggleCollapse(li); }); btn.addEventListener(« keydown », (e) => { if(e.key === « Enter » || e.key ===  » « ){ e.preventDefault(); selectByOriginalIndex(originalIndex, {scrollIntoView:false, focusDetail:true}); toggleCollapse(li); } }); return li; } function escapeHtml(s){ return String(s) .replaceAll(« & », »& ») .replaceAll(«  », »> ») .replaceAll(‘ »‘, »" ») .replaceAll(« ‘ », »' »); } function toggleCollapse(li, force){ const collapse = li.querySelector(« [data-collapse=’true’] »); const btn = li.querySelector(« button »); const isOpen = !collapse.classList.contains(« hidden »); const next = (typeof force === « boolean ») ? force : !isOpen; collapse.classList.toggle(« hidden », !next); btn.setAttribute(« aria-expanded », next ? « true » : « false »); } function setActiveStyles(){ // Reset styles $$(« #cvme-timeline li », root).forEach(li => { li.querySelector(« div.absolute »).classList.remove(« bg-slate-900 »); li.querySelector(« div.absolute »).classList.add(« bg-white »); li.querySelector(« .ml-6 > div »).classList.remove(« border-slate-400 »); li.querySelector(« .ml-6 > div »).classList.add(« border-slate-200″); }); if(state.activeIndex div »); card.classList.add(« border-slate-400 »); card.classList.remove(« border-slate-200 »); } function render(){ const visible = visibleItems(); elTimeline.innerHTML = «  »; visible.forEach((pack, idx) => elTimeline.appendChild(makeTimelineItem(pack, idx))); elCount.textContent = UI.count(visible.length); // Keep active index in range if(visible.length === 0){ state.activeIndex = -1; renderDetail(null); return; } if(state.activeIndex >= visible.length) state.activeIndex = visible.length – 1; // If none selected, auto-select first for better UX if(state.activeIndex === -1) state.activeIndex = 0; const activePack = visible[state.activeIndex]; renderDetail(activePack.item); // Apply expand/collapse all if(state.expandedAll){ $$(« #cvme-timeline li », root).forEach(li => toggleCollapse(li, true)); } setActiveStyles(); } function renderDetail(item){ if(!item){ elDetailTitle.textContent = « Aucune étape à afficher »; elDetailBody.innerHTML = « 

Ajustez la recherche ou les filtres.

« ; elDetailTags.innerHTML = «  »; elDetailChecklist.innerHTML = « 

—

« ; elDetailPill.classList.add(« hidden »); return; } elDetailTitle.textContent = item.titre; elDetailPill.textContent = UI.pillStep(item.code); elDetailPill.classList.remove(« hidden »); elDetailTags.innerHTML = «  »; item.roles.forEach(r => elDetailTags.appendChild(roleBadge(r))); elDetailBody.innerHTML = [ «  » ].join(«  »); elDetailChecklist.innerHTML = «  »; (item.checklist || []).forEach(t => { const li = document.createElement(« li »); li.className = « flex gap-2 »; li.innerHTML = «  » + escapeHtml(t) + « « ; elDetailChecklist.appendChild(li); }); } function selectByOriginalIndex(originalIndex, opts){ const options = Object.assign({scrollIntoView:true, focusDetail:false}, opts || {}); const visible = visibleItems(); const idx = visible.findIndex(v => v.originalIndex === originalIndex); if(idx === -1) return; state.activeIndex = idx; renderDetail(visible[idx].item); setActiveStyles(); if(options.scrollIntoView){ const li = elTimeline.querySelector(`li[data-original-index= »${originalIndex} »]`); if(li) li.scrollIntoView({behavior: « smooth », block: « nearest »}); } if(options.focusDetail){ elDetailTitle.setAttribute(« tabindex », »-1″); elDetailTitle.focus({preventScroll:true}); } } function move(delta){ const visible = visibleItems(); if(visible.length === 0) return; if(state.activeIndex { state.query = e.target.value || «  »; state.activeIndex = -1; // reselect first visible render(); }); chips.forEach(chip => { chip.addEventListener(« click », () => { const filter = chip.dataset.filter; state.filter = filter; state.activeIndex = -1; chips.forEach(c => c.dataset.active = « false »); chip.dataset.active = « true »; render(); }); }); btnPrev.addEventListener(« click », () => move(-1)); btnNext.addEventListener(« click », () => move(1)); btnReset.addEventListener(« click », () => { state.query = «  »; state.filter = « tout »; state.activeIndex = -1; state.expandedAll = false; elSearch.value = «  »; chips.forEach(c => c.dataset.active = (c.dataset.filter === « tout ») ? « true » : « false »); render(); }); btnExpand.addEventListener(« click », () => { state.expandedAll = true; $$(« #cvme-timeline li », root).forEach(li => toggleCollapse(li, true)); }); btnCollapse.addEventListener(« click », () => { state.expandedAll = false; $$(« #cvme-timeline li », root).forEach(li => toggleCollapse(li, false)); }); // Keyboard navigation (global for this tool) root.addEventListener(« keydown », (e) => { if(e.key === « ArrowLeft »){ e.preventDefault(); move(-1); } if(e.key === « ArrowRight »){ e.preventDefault(); move(1); } // Enter toggles collapse on active item when focus is within the tool (and not in input) if(e.key === « Enter »){ const activeEl = document.activeElement; if(activeEl && activeEl === elSearch) return; const visible = visibleItems(); const pack = visible[state.activeIndex]; if(!pack) return; const li = elTimeline.querySelector(`li[data-original-index= »${pack.originalIndex} »]`); if(li) toggleCollapse(li); } }); // ————————— // 6) Init // ————————— // Set default active chip chips.forEach(c => c.dataset.active = (c.dataset.filter === « tout ») ? « true » : « false »); render(); })();